Première commande ? Profitez immédiatement de 5% de réduction avec le code BDC5 | Livraison offerte en Point Relais dès 50€ d'achats en France Métropolitaine

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

L’intégralité du site https://bout-d-chou.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Bout'D'Chou.


CONTACT

E-mail : contact@boutdchou.com
Téléphone : 06 40 10 25 96
SIRET : 829 786 383 00010
Code APE : 1413ZB

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Adresse :
Bout'D'Chou
3 Square Aristide Berges
44300 Nantes
France


1 - Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://bout-d-chou.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et éditrice du site :
Syrielle Giboire
E-mail : contact@boutdchou.com
Téléphone : 06 40 10 25 96
Adresse : 3 Square Aristide Berges, 44300 Nantes

Directrice de la publication : Syrielle Giboire

Hébergeur :
IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : https://www.ionos.fr


2 - Propriété intellectuelle

Syrielle Giboire est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et contenus.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


3 - Limitations de responsabilité

Bout'D'Chou ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

Bout'D'Chou décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Bout'D'Chou se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu contrevenant à la législation française, notamment en matière de protection des données ou de propos diffamatoires, injurieux ou illicites.


4 - Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :
Syrielle Giboire
contact@boutdchou.com

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité :
https://bout-d-chou.com/pages/politique-de-confidentialite


5 - Cookies

La navigation sur le site est susceptible d’entraîner l’installation de cookies sur le terminal de l’utilisateur.

Un cookie est un fichier de petite taille permettant d’enregistrer des informations relatives à la navigation.

Les cookies sont déposés uniquement après consentement de l’utilisateur et sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.


6 - Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://bout-d-chou.com est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.